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Colloque international de Chambéry "Histoire des mouvements pacifistes aux Etats Unis et en France" avril 2006 :

Maroc : les communiqués des familles de disparus suite au rapport final de l'IER (Instance Equité et Réconciliation) mars 2006

Le programme « Rencontres Culturelles Maroc 2006 » organisait le 8 avril, une soirée d’information sur les luttes sociales et politiques en cours pour l’établissement d’un état de droit au Maroc. En matière de droits de l’homme, l’événement important a été la création d’une commission officielle baptisée « Instance Équité et Réconciliation » qui a travaillé de janvier 2004 à novembre 2005. C’est sur les résultats des travaux de cette commission, sur leurs insuffisances et sur les possibilités de mise en œuvre de ses recommandations qu’ont porté les débats du 8 avril.
En complément de cette soirée nous publions les communiqués :

 

Comité de coordination des familles des disparus dont le sort est inconnu
et des victimes de la disparition forcée au Maroc
Communiqué de l'Assemblée générale

Les familles des disparus dont le sort est inconnu et des disparus décédés et les victimes de la disparition forcée, rescapés des bagnes secrets ainsi que les victimes et les familles des décédés des soulèvements de Casablanca de 1965 et 1981, réunis le dimanche 13 novembre 2005 au siège du Parti Socialiste Unifié à Casablanca ;

Rappelant les tentatives entreprises par le passé en vue de résoudre les dossiers de la disparition forcée, en particulier les mémorandums du Conseil Consultatif des Droits de l'Homme rendus en octobre 1998 et avril 1999, la création de la Commission d'arbitrage indépendante pour l'indemnisation des victimes et les résultats de ses travaux, et soulignant l'échec de toutes ces démarches dans le règlement définitif du dossier de la disparition forcée;
Ayant à l'esprit l'intérêt accordé à ce dossier, en tant que préoccupation prioritaire, par les organisations des droits de l'Homme, et rappelant les conditions de création du Forum marocain pour la Vérité et la Justice ainsi que le rôle crucial joué par les familles des disparus dont le sort est inconnu et par les victimes de la disparition forcée dans la création de ce dernier ainsi que dans la l'élaboration de ses orientations et ses propositions ;
Soulignant l'importance, à titre référentiel, des recommandations du Symposium National sur les violations graves des droits de l'Homme au Maroc tenu à Rabat en novembre 2001 ;
Se basant sur les conclusions des rencontres des groupes des familles des disparus dont le sort est inconnu et des victimes de la disparition forcée au Maroc avec l'Instance Equité et Réconciliation ainsi que les résultats des travaux de celle-ci, en particulier l'annonce par celle-ci de la détermination des lieux d'inhumation de 57 personnes victimes de la disparition forcée et d'exécutions extrajudiciaires ; et ayant à l'esprit la situation d'attente douloureuse dans laquelle sont cantonnées les familles et les victimes en perspective du rapport final que l'IER s'apprête à rendre public dans deux semaines ;
Ayant pris connaissance des prises de position des groupes des familles et des victimes quant au processus du règlement des dossiers de la disparition forcée et des développements que connaît ce processus ;

Déclarent que le thème choisi pour cette assemblée : "Nos attentes : la Vérité, toute la Vérité" n'est pas un choix fortuit, encore moins un rabâchage fastidieux, mais qu'il s'agit, par contre, d'une devise qui cristallise l'échec de toute les tentatives précédentes de résoudre le dossier de la disparition forcée, en ce sens que celles-ci s'étaient entièrement écartées de la mise en lumière de la vérité, affirment que la révélation de la vérité ne peut être réduite à une simple proclamation de listes portant les noms de disparus forcés classés dans telle ou telle catégorie et soutiennent que la vérité consiste, en revanche, à jeter la lumière, de manière détaillée, sur les conditions de l'enlèvement et sur la mise en situation de disparition forcée, à révéler le sort des disparus forcés, à libérer les vivants d'entre eux, à déterminer l'identité des dépouilles des décédés, à dire les causes du décès et à déterminer les responsabilités ;
Se félicitent des prises de positions des organisations marocaines des droits de l'Homme tout au long du processus tendant au règlement des dossiers de la disparition forcée, lesquelles positions ont toujours constitué un soutien aux revendications des victimes, et se disent confortés de la place qu'occupe ce dossier auprès de nombre de partis politiques démocratiques, de syndicats et d'associations, en tant que préoccupation majeure ;
Réaffirment leur attachement à leur position en tant que principale composante du Forum Marocain pour la Vérité et la Justice ainsi qu'aux propositions tendant à résoudre ce dossier, contenues dans les documents référentiels du Forum, autant qu'ils réitèrent leur attachement aux recommandations du Symposium national sur les violations graves des droits de l'Homme élaborées avec la participation active des familles des disparus et des victimes de la disparition forcée ;
Considèrent que l'action de l'Instance Equité et Réconciliation, en particulier la participation de celle-ci ou la tenue par elle de nombre de colloques liés à la question de la disparition forcée, des auditions publiques et des auditions thématiques, a contribué, dans une certaine mesure, à l'élargissement de l'intérêt accordé à ce dossier, sans toutefois répondre aux attentes des familles et des victimes. Ils estiment, en outre, que la proclamation par ladite Instance de la détermination des lieux d'inhumation de 57 victimes et l'information des familles des victimes des résultats de son entreprise, constituent une étape incontournable sur le chemin de la révélation de la vérité qui, en revanche, concerne un nombre largement supérieur au chiffre proclamé par l'instance et doit englober de très nombreuses victimes de la disparition forcée et les décédés lors des soulèvements populaires, d'autant qu'elle consiste, par là même, à déterminer, de manière incontestable, l'identité des dépouilles et à les remettre à leurs proches.
Rappellent que les familles sont toujours restées pleines d'espoir de voir la vérité révélée, la réparation des préjudices des victimes mise en œuvre et la réconciliation aboutir. Aujourd'hui, ils attendent la proclamation par l'Instance du reste de ses résultats et la publication de son rapport final, et s'engagent fermement à rester solidaires et fortement attachés à leurs revendications légitimes ;
Déclarent que l'Etat demeure toujours responsable aussi bien du maintien des disparus en situation inconnue que de la dissimulation des lieux des fosses communes où sont enterrés les victimes des soulèvements populaires, lesquels actes constituent à la fois des violations graves des droits de l'Homme et des crimes imprescriptibles qui ne peuvent tomber sous le coup de la prescription que par la révélation du sort de tous les disparus, la libération des vivants d'entre eux et la remise de leurs dépouilles à leurs proches après leur identification conformément aux critères scientifiques reconnus ;
Réaffirment leurs principales revendications qui, à défaut d'être entièrement satisfaites, le dossier de la disparition forcée demeurera ouvert, et affirment que la responsabilité des violations graves des droits de l'Homme qui en découlent incombe aux institutions de l'Etat existantes et à celles à venir.
Ces revendications se déclinent comme suit :

" La libération des disparus forcés qui sont toujours en vie ;

" La détermination des lieux des fosses communes où sont enterrées les victimes des soulèvements populaires ;

" La satisfaction des revendications des familles qui ont été informées des lieux d'enterrement de leurs proches et qui désirent déplacer les dépouilles et la mise en œuvre des promesses relatives aux lieux d'inhumation des victimes de Tazmamart ;

" L'accomplissement des analyses anthropologiques, et des examens légistes et génétiques pour déterminer, de manière incontestable, les causes du décès et établir l'identité des victimes décédées ;

" La détermination des responsabilités individuelles et institutionnelles quant à ces violations graves des droits de l'Homme ;

" La mise en œuvre, sans délai, de mesures tendant à la réparation des préjudices subis par les familles et les victimes, à savoir les indemnisations, la réintégration, les prestations à caractère social et sanitaire, la régularisation des situations administratives et la récupération des biens confisqués pour certaines familles,

Appellent les organisations des droits de l'Homme, les partis politiques démocratiques et les acteurs de la société civile à maintenir leur soutien aux revendications légitimes des familles des disparus dont le sort est inconnu et aux victimes de la disparition forcée et des soulèvements populaires car la révélation de la Vérité, toute la Vérité constitue la pierre angulaire de l'édification de l'Etat de droit.

Casablanca le 13 novembre 2005
Pour l'Assemblée générale
Comité de coordination des familles des disparus dont le sort est inconnu
et des victimes de la disparition forcée au Maroc

COMMUNIQUE DE LA FAMILLE DE MEHDI BEN BARKA

C'est avec beaucoup d'attention que nous avons pris connaissance du rapport final de l'IER.
La partie consacrée à Mehdi Ben Barka suscite de notre part les remarques suivantes.
L'appréciation des conclusions de l'IER doit se faire qu'à la lumière des objectifs que s'est fixés cette instance mais aussi des exigences (surtout en matière de vérité) des victimes, de leurs familles, du mouvement des droits humains et de toute la société marocaine pour un réel dépassement des années de plomb.
Nous avions enregistré la décision de l'IER de s'auto-saisir du dossier de l'enlèvement et l'assassinat de Mehdi Ben Barka, comme dossier symbolique et emblématique du phénomène des enlèvements et de la disparition forcée au Maroc.
Lors de la rencontre que des représentants de la famille de Mehdi Ben Barka et son avocat, Maître Buttin, ont eue avec l'IER, en avril 2004, son président et les autres membres ont réaffirmé les intentions de l'Instance dans ce dossier : leur volonté affirmée d'aller loin dans la recherche de la vérité.
Cette première rencontre, " officielle " et de prise de contact, devait être suivie d'autres réunions de travail, pour approfondir les différents aspects de l'affaire auprès des membres de l'IER chargés du dossier. Il n'en a rien été. Seuls quelques contacts épisodiques avec certains membres de l'IER ont eu lieu.
Après des mois sans aucun contact avec l'IER, nous constatons que les conclusions et les recommandations à propos de l'enlèvement et l'assassinat de Mehdi Ben Barka sont très en deçà des déclarations et des intentions initiales.
La présentation sommaire, incomplète et tendancieuse des faits aboutit à la déformation de la réalité historique et prépare ainsi à la conclusion du rapport sur l'impossibilité d'avancer dans la recherche de la vérité et de confier la poursuite de cette tâche à un organisme qui n'a aucune qualité pour la mener.
Aussi bien le président de l'IER qu'un certain nombre de ses membres ont une bonne (sinon très bonne) connaissance du dossier de l'" affaire Ben Barka ", des responsabilités politiques marocaines à l'origine de la disparition de Mehdi Ben Barka et des implications des uns et des autres.
Comment l'IER peut-elle alors écrire dans un rapport destiné à éclairer l'opinion marocaine sur l'un des crimes des plus graves commis durant les années de plomb qu'" il y a un soupçon de l'implication d'un service sécuritaire marocain " ? Comment peut-elle minimiser ainsi de manière aussi caricaturale la responsabilité marocaine dans ce crime politique ?
Pourquoi l'IER n'a-t-elle pas rappelé les condamnations prononcées par un tribunal français à l'encontre d'un ministre marocain en exercice, et d'agents des services spéciaux marocains ?
Comment peut-elle omettre de signaler que les " personnes de nationalité française " dont elle indique la présence au Maroc " pendant un certain temps " sont des truands notoires et qu'ils ont bénéficié durant tout leur séjour au Maroc de la protection des services spéciaux marocains pour poursuivre leur affaires de tenanciers de bars et d'" hôtels ".
Par les documents que la famille Ben Barka leur a fournis, les membres de l'IER connaissent les conditions du " décès " de ces truands après leur enlèvement et leur incarcération au PF3. A ce sujet, nous avons appris par une interview du président de l'IER qu'il a pu visiter le PF3. Seulement, sans procéder à une quelconque fouille, il a tout simplement décrété qu'il n'y avait rien d'intéressant en cet endroit et qu'il n'y avait pas lieu de mener d'autres investigations.
Est-ce là la méthodologie appropriée pour avancer dans la recherche de la vérité ? A trop tarder, n'y a-t-il pas un risque de voir disparaître les éléments matériels ?
Il est certain que l'on ne trouvera rien là où on aura décidé de ne pas effectuer de recherches, ou si on laisse " le temps " effacer d'éventuelles traces.
On peut cependant souligner que lorsque l'IER s'en donne les moyens, elle peut avoir plus de pouvoir que la justice marocaine : elle a pu trouver l'adresse d'anciens responsables des services secrets marocains et les entendre ; ce qu'aucun juge d'instruction marocain n'a pu encore réaliser dans le cadre des commissions rogatoires internationales.
Dans ces conditions et avec les moyens qu'elle aurait pu se donner, on s'étonne que l'IER n'ait pas pu mener plus en avant ses investigations.
Avant même la publication du rapport final, certains membres de l'IER ont en fait le commentaire dans les médias. On a pu ainsi entendre comme justification à la faillite de l'IER dans le dossier de la disparition de Mehdi Ben Barka qu'il faudrait attendre que les autorités françaises fassent des avancées de leur côté dans la recherche de la vérité.
Dans ce crime d'états, il est moralement insupportable et politiquement scandaleux de laisser entendre que l'une des parties responsables ne ferait un pas vers la vérité que si les autres parties en faisaient autant. C'est un chantage odieux au moment où des témoins peuvent être entendus au Maroc, où des investigations peuvent être menées en des endroits bien repérés.
En refusant de pointer les réelles responsabilités qui ont amené à l'enlèvement et l'assassinat de Mehdi Ben Barka, en refusant de préciser les obstacles dressés au nom de la raison d'états depuis quarante ans, en essayant d'éluder les insuffisances de son travail d'investigation dans cette affaire en la confiant à un organisme qui n'en a pas la qualité, l'IER a pris le risque de voir enterrer définitivement le dossier sans que se fasse toute la lumière sur les circonstances de la disparition de la victime ni sur sa sépulture ?
Ce n'est pas le meilleur moyen de rendre hommage à la mémoire de Mehdi Ben Barka et à son œuvre politique, ni la voie pour que le peuple marocain se réconcilie durablement avec son passé. La mémoire collective se nourrit de vérité et de clarté.

Fait à Belfort le 19 janvier 2006.
Au nom de la famille de Mehdi Ben Barka : Bachir Ben Barka

En matière de droits de l'homme au Maroc, il fait gris ces derniers temps

Alors que les émissaires de l'Etat parcourent le monde pour expliquer à qui veut l'entendre qu'après la rédaction du rapport de l'Instance Equité et Réconciliation (IER), la page des années dites noires serait tournée, les défenseurs des droits humains observent avec inquiétude, honte parfois, tristesse très souvent et nécessairement protestation la continuité de pratiques qui portent atteinte à des droits fondamentaux de l'être humain.
Après la découverte des charniers de la protection civile de Casablanca le 9 décembre 2005, d'autres viennent d'être découverts à Ghafssay et ailleurs. Sans aucune justification légale, les autorités s'arrogent des droits, en totale contradiction avec les normes internationales applicables dans ces cas. On déplace des dépouilles, sans engager les identifications indispensables, les investigations quant aux causes des décès et sans parler de la détermination des éventuels coupables.
Les manifestations sont dispersées le plus souvent dans la violence et finissent par des détentions arbitraires.
Les informations reçues dans ce sens sont alarmantes :
* Les manifestations qu'a connues Layoune ont été violemment réprimées. Les 14 manifestants arrêtés ont été jugés et condamnés de 3 à 7 mois dans un procès loin d'être équitable. Guelmime a également connu son lot de répression en ce début de février où les forces de l'ordre ont violemment dispersé une manifestation et procédé à l'arrestation de 8 citoyens dont Mokhtar BENJELLOUN, membre de l'AMDH.
* A El Hoceima, c'est au tour de Khalid BELKAYDI, militant associatif, d'être jugé le 16 février 2006 pour son soutien aux sinistrés du tremblement de terre du 24 février 2004 à Tamassint.

L'ASDHOM s'inquiète du sort des trois citoyens victimes qui sortent de cette prison hors droit qu'est Guantanamo. Ce sinistre centre de détention où les USA s'y trouvent avocats, juges, procureurs et policiers à la fois vient d'être condamné par l'ONU et le parlement européen car il n'obéit à aucune législation internationale.
Nous espérons que les trois rescapés auront droit à un procès équitable dans leur pays : le Maroc.
Nous joignons notre voix à celle de tous les épris de justice pour demander la fermeture de ce mouroir de triste renommée et exigeons des procès équitables même pour les plus présumés coupables. De même que nous refusons que notre pays abrite les centres de tortures qu'édifient les USA à travers le monde.
Nous n'acceptons pas que notre pays- fournisseur de millions de migrants pour lesquels nous demandons le respect de leur dignité et l'observance de leur qualité pleine et entière de citoyens, là où ils se trouvent- inflige des traitements cruels, inhumains et dégradants aux migrants subsahariens sur son sol comme ce fut le cas le 5 février 2006 du président du Conseil des Subsahariens au Maroc Monsieur Nzeza Placide.
Nous nous reconnaissons dans la dignité blessée de cet homme et lui exprimons notre fraternité et notre solidarité.
Nous avons honte pour notre pays quand on le fait agir de la sorte et nous demandons aux autorités marocaines d'honorer leurs engagements relatifs à la protection des réfugiés et demandeurs d'asile conformément à la Convention de Genève de 1951.
La liberté de la presse est plus que jamais mise à mal par des censeurs qui usent de plus en plus de l'arme économique pour faire taire les voix discordantes.
Les lourdes amendes auxquelles sont condamnés des périodiques tels que le Journal Hebdomadaire, Al Ayam, Tel Quel, etc. ainsi que la condamnation du journaliste Ali LMRABET à une interdiction de 10 ans d'exercice de son métier contrastent avec les annonces officielles faites sur l'état des libertés au Maroc. L'interdiction de vente de certains journaux étrangers à chaque fois que les thèmes abordés ou leurs auteurs ne sont pas appréciés par les autorités dites de tutelle.
Nous ne pouvons pas nous accommoder avec des lignes rouges de plus en plus proches de la plume des journalistes.
La liberté d'expression ne doit souffrir d'aucune interdiction autre que ce que celles que lui dictent la déontologie de la profession et le droit.
En un mot ce verrouillage est inacceptable.
L'ASDHOM rejoint et soutien le cortège d'indignation contre les atteintes répétées contre la liberté d'expression et attire l'attention de l'Etat marocain sur les dangers que ces dérives liberticides peuvent provoquer comme conséquences graves sur le devenir du pays.
Nous protestons vigoureusement contre toutes ces manifestations attentatoires aux droits de l'homme et rendons l'Etat responsable de tous ces abus que la communauté internationale condamnera avec toute la rigueur requise.

Paris, le 19 février 2006
Le Bureau Exécutif de l'ASDHOM

A noter, l'espace rinoceros "bibliothèque internationale pour un monde responsable et solidaire" de Ritimo
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