Mention légale

Editeur du site :
Le site ciip.fr est édité par NETKREA, 45 rue Barrier 69006 Lyon

Coordonnées de l’hébergeur :
AMEN SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75 008 Paris

Droit d’auteur – Copyright :
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Loveland. Pour toute utilisation, une autorisation écrite est nécessaire. Elle doit être demandée au Président en mandat de l’Association. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de Loveland est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


Droit d’accès :
Concernant notre annuaire, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, contactez nous via notre formulaire de contact.